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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX ET FILS
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CHATEAU LA HOUTTAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA HOUTTAIE
A. MOUEIX ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92402800
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA HOUTTAIE

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA HOUTTAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX ET FILS domicilié(e) Port du Noyer, Arveyres, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. MOUEIX ET FILS - France.

La marque CHATEAU LA HOUTTAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA HOUTTAIE est expirée depuis le 22 janvier 2002.

A. MOUEIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : INVITATION , CHATEAU ROI ARTHUS


A. MOUEIX ET FILS (Société Anonyme) - Port du Noyer, Arveyres, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 595750175


A. MOUEIX ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA HOUTTAIE